Prochaine réunion du Conseil Communautaire

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Le prochain Conseil Communautaire se réunira en séance publique mercredi 25 septembre à 18h30, salle Schweitzer à la Communauté de Communes de la Vallée de Munster.

L'ordre du jour sera le suivant :

 

Information sur la composition du CC 2020

  1. Assainissement 
    Consultation des communes sur le report de la prise de compétences assainissement
    Levés topographiques eau et assainissement

  2. Economie / Tourisme
    Convention pour l’entretien des zones d’activités du territoire
    Subvention d’équipement pour le projet d’acquisition des chalets de Noel par l’OTVM
    Avenant N°1 à la convention de financement 2019 OTVM (Mise à disposition de l’archiviste)

  3. Finances
    Montant des Attributions de compensation définitives 2018 suite à l’approbation du rapport de CLECT
    AC d’investissement des zones d’activités
    Montant des attributions de compensation provisoires 2019
    Reversement de la redevance Clelix et Baobab à la Ville de Munster
    Décision modificative N°3 du budget général
    Décisions modificatives N°1 du budget Chaufferie Bois, CNI, MDF et Fromagerie
    Durée d’amortissement de la subvention versée pour le déploiement des installations de la Fibre optique
    Demandes de subvention : renouvellement des ordinateurs de l’espace jeunes et acquisition d’un robot de nettoyage pour le centre nautique

  4. Environnement
    TEOM exonération
    Taxe Gemapi : Montant 2020

  5. Culture
    Tarifs 2020 de la médiathèque de la Vallée de Munster
    Création de la régie de recettes pour la médiathèque  – Convention de gestion avec la ville 2019
    Frais de mise en route et Inauguration
    Création d’un service civique pour la médiathèque
    Opération acquisition du fonds documentaires

  6. Service Jeunesse
    Orientations du service jeunesse  - Mission d’accompagnement de la FDFC
    Subventions aux associations

  7. Services généraux
    Rapport DSP Maison du Fromage – Cinéma – Chambre funéraire
    Renouvellement de la DSP pour les activités cinématographiques
    Appel à projets – Maison France Services

  8. Divers 

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